Conseil municipal

Ordre du jour :

1 – FINANCES

1.1 – Exercice 2019 – Budget principal, décision modificative budgétaire n° 5 – Budget annexe des parkings, décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe des transports, décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe de l’eau, décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe de l’assainissement, décision modificative budgétaire n° 2 – Budget annexe du port de plaisance, décision modificative budgétaire n° 1.
1.2 – Ouverture de crédits d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2020.
1.3 – Exercice 2019 – Admissions en non-valeur.
1.4 – Dissolution de l’office municipal de tourisme de Porto-Vecchio.
1.5 – Prise en charge de frais de déplacement d’un ancien combattant – Pèlerinage Vosges Alsace.

2 – SERVICES CONCÉDÉS

2.1 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique d’eau potable – Année 2018.
2.2 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Année 2018.
2.3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de produits pétroliers à usage maritime au port municipal – Année 2018.

3 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Travaux de restructuration du cœur de ville – Commission d’indemnisation à l’amiable (2ème période) – Modification de la période d’indemnisation de la tranche 1.

4 – INTERCOMMUNALITÉ

Renouvellement de la convention relative au reversement des participations familiales des transports scolaires pour les années scolaires 2019-2022.

5 – RÈGLEMENTATION

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction de travail le dimanche – Année 2020.

6 – STATIONNEMENT

6.1 – Création du parking Santa Catalina II – Budget annexe du stationnement – Approbation du programme d’opération.
6.2 – Gratuité du stationnement sur les parkings.

7 – ACTION CULTURELLE

Reprise de l’exploitation cinématographique en gestion municipale.

8 – RESSOURCES HUMAINES

8.1 – Mise à jour du tableau des effectifs (Avancements de grade).
8.2 – Mise à jour du tableau des effectifs (Modifications).
8.3 – Mise à jour du tableau des effectifs (Créations).
8.4 – Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
8.5 – Désignation d’un coordonnateur communal et création de vacations d’agents recenseurs.

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