ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A – Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 08 février 2021
B – Compte Rendu de Décisions n° 02/2021
1 – ACTION SOCIALE
1.1 – Tarification EHPAD – Non reconduction du dispositif « Chèque EHPAD » communal.
1.2 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) – Actualisation du contrat de prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement péri et extrascolaires entre la Commune de Porto-Vecchio et la Mutualité Sociale Agricole (M.S.A.) Région Corse.
2 – ACTION CULTURELLE
2.1 – Désherbage des collections de la bibliothèque et de la médiathèque municipale.
2.2 – Adhésion au réseau Micro-Folie.
2.3 – Convention de partenariat relative au fonctionnement de la médiathèque communale.
2.4 – Convention d’utilisation de la salle polyvalente.
2.5 – Convention d’utilisation de la salle polyvalente à titre gratuit par l’Etablissement Français du Sang (EFS).
3 – AFFAIRES MARITIMES – PORT DE PLAISANCE ET DE PÊCHE
3.1 – Délégation de service public sous la forme d’un contrat de concession pour l’activité de levage et de carénage des bateaux au port de plaisance et de pêche – Choix du délégataire et approbation du projet de concession de service.
3.2 – Délégation de service public sous la forme d’un contrat de concession de service pour la distribution de produits pétroliers à usage maritime au Port de Plaisance et de Pêche – Choix du délégataire et approbation du projet de convention.
4 – INFRASTRUCTURES
4.1 – BÂTIMENTS – Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux – Ecole Antoinette CASTELLI, Ecole Marie et Toussaint MARCELLESI, Ecole maternelle Jean SANTINI, Groupe scolaire Jean MICHELANGELI et Jean-Baptiste MARCHETTI, Groupe scolaire de Muratello, Hôtel de Ville, Mairie annexe de Muratello, Maison communale de l’Ospedale, Maison communale de Precojo, Local Tribunal d’instance – Approbation du plan de financement – Demandes de subventions.
4.2 – BÂTIMENTS – Création d’une salle de réchauffe attenante au réfectoire de l’école Marie et Toussaint MARCELLESI – Approbation du programme et du plan de financement.
5 – INTERCOMMUNALITE
Convention de prestations de services pour la gestion de la taxe de séjour communale par les agents de la Communauté de Communes du Sud Corse.
6 – AFFAIRES FONCIÈRES
6.1 – Cession pour régularisation foncière de 529 m² de terrain sis à l’Ospedale appartenant à la commune au profit de TAFANI Jacques (fils de TAFANI Roland).
6.2 – PATRIMOINE BÂTI – Déclaration d’intention d’acquérir partie des parcelles cadastrées AE 154 et AE 155 (second étage) – Demande d’intervention de l’Office Foncier de la Corse.
7 – RESSOURCES HUMAINES
7.1 – Accueil d’un stagiaire de l’enseignement supérieur.
7.2 – Mise à jour du tableau des effectifs.
8 – FINANCES
Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2021.
Mairie de Porto-Vecchio - Merria di Portivechju, Rue Fred Scamaroni, Porto-Vecchio, France